*

Infos légales

Raison sociale :
Mairie de Kiffis
Siège social :
3 rue de l'Ecole
68480 KIFFIS
France
Téléphone :
0033 (0) 389 40 33 11
Responsable de la publication :
Mairie de Kiffis
Webmaster :
Sundgau-Soft
Luc Dor

www.sundgau-soft.com
Hébergeur :
Worldsoft SA
Churerstrasse 158, CH - 8808 Pfäffikon SZ, Switzerland
www.worldsoft.fr
Limite de responsabilité :
Malgré un contrôle approfondi, nous ne sommes pas responsables des liens externes. Seuls les opérateurs des sites externes sont responsables de leur propre site.

 

DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE

Tous les contenus présents sur le site www.kiffis.fr sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2).
(1) - LES DIFFERENTS CONTENUS PRESENTS SUR LE SITE :
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site
www.kiffis.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c'est à dire que les pages du site www.kiffis.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de l'ajout de la mention " Article paru sur le site kiffis.fr ". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu, l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

(2) - L'EXCEPTION DES DISCOURS DES ELUS :
L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".
Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source.
La mention " Service communication - site Internet de la commune de Kiffis " devra donc être indiquée.


Traitement des données personnelles
Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la commune de Kiffis concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.


Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.


Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Si vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Commune, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous acheminer la réponse.


Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante : 

Mairie de Kiffis
3 rue de l'école
68480 KIFFIS
ou par courriel à : mairiedekiffis@orange.fr

ou par fax au 03 89 40 33 11

Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de propriétaire ayant autorisé la mairie de Kiffis à les utiliser.
La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur (par défaut la mairie de Kiffis) et la source.
Les images diffusées dans l'entête de notre site ont pour origine ECTM (Entre Ciel Terre et Mer) 07460 BEAULIEU (www.ectm.fr)

 

Cookies

Les cookies sont des petites données stockées par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur.
Nous utilisons des cookies sur notre site.
Ces cookies sont nécessaires afin que vous puissiez vous déplacer librement sur le site et utiliser toutes les fonctions ; comme les accès aux zones sécurisées du site etc.. Grâce aux cookies nous pouvons identifier les visiteurs revenant régulièrement sur le site. Quelles parties du site sont les plus populaires. Les cookies- session stockent les informations relatives à vos activités sur notre site Web.
Ce site a été créé avec le CMS de Worldsoft. Le CMS de Worldsoft utilise des cookies énumérés ci-dessous - en fonction des modules utilisés:

 

NomPresistanceDescriptionSource des Cookies
Cookie de l'utilisateur365 joursUtilisateur connectéPremière partie
session_name15 minSessionPremière partie
wslanguage15 minLangue sélectionnéePremière partie
install_language15 minLangue d'installation du CMSPremière partie
ws_delayedPopup_*1825 jours Afficher le PopUp différé qu'une seule foisPremière partie
wp pollsvoterid30 jours Module de sondage - Autoriser une seule réponsePremière partie
reseller_nr90 joursAffiliation module - disposition du revendeurPremière partie
wsshopbasketid 30 joursModule - PanierPremière partie
wsvote_*15 minModule de vote Première partie

Lorsque vous quittez le site Internet de Kiffis.fr, par exemple en cliquant sur un des liens externes du site et accédez à des sites tiers, ceux-ci placent des cookies. La mairie de Kiffis n’est légalement pas responsable de ces cookies. Pour connaître l’utilisation qui est faite de ces cookies, consultez les déclarations de confidentialité du fournisseur d’accès des sites visités.

MAIRIE DE KIFFIS

3, rue de l'Ecole
68480 KIFFIS
Tél. : +33 389 40 33 11

mairiedekiffis@orange.fr

Horaires d'ouverture :
Après-midi

Lundi

17h - 18h

Mercredi

18h - 20h
nous écrire

Conception: Sundgau-Soft  - Mairie de Kiffis - 3 rue de l'école - F - 68480 KIFFIS - Tél. : 03 89 40 33 11 - mairiedekiffis@orange.fr  |  

Pseudo :
User-Login
Votre E-mail